Image

Les Cahiers du DRH n° 292

Social - Informations professionnelles
06/12/2021
Vous trouverez au sommaire des Cahiers du DRH n° 292 de décembre 2021 en ligne sur le site liaisons-sociales.fr : le travail hybride, le télétravail, les indemnités transactionnelles, la rémunération variable, les sanctions pénales des licenciements économiques déguisés, le panorama trimestriel de la jurisprudence.
Droit appliqué
  • Appliquer le travail hybride
    Le télétravail intégral doit laisser la place à une nouvelle organisation mixant travail à distance et sur site. Comment gérer le temps de travail dans un tel contexte ? Quelles contreparties accorder au salarié pour les périodes durant lesquelles il travaille à son domicile ? Comment évaluer les conséquences environnementales du télétravail dans le cadre de la consultation du CSE ?
    Auteurs : Gilbert Cette, Professeur d'économie à NEOMA Business School, et Gépy Koudadje, Avocate, Flichy Grangé Avocats
Préconisations de Marie Hautefort
  • Négocier ou renégocier le télétravail en 2022 (première partie)
    L'examen des accords négociés depuis douze mois démontre que plusieurs grandes entreprises ont gagné en maturité sur le sujet du télétravail. Comment s'en inspirer tout en évitant les écueils ? Quelles leçons tirer des accords récemment conclus ?
    Auteur : Marie Hautefort
La tribune d'AvoSial
  • Régime fiscal et social des indemnités transactionnelles
    Selon que la transaction est signée pendant l'exécution du contrat de travail ou après sa rupture, et selon son objet, le régime fiscal et social de l'indemnité diffère.
    Auteurs : Marie-Hélène Bensadoun, Avocate associée Cabinet August Debouzy, Cécile Curt, Avocate associée Cabinet Fromont Briens, et Paul Clair, Avocat sénior Cabinet August Debouzy
Les fiches conseil de Sylvain Niel
  • Mettre en place une rémunération variable
    Facteur d'engagement et source de motivation pour les salariés, la rémunération variable doit être savamment conçue pour être efficace. Sa mise en place requiert, par ailleurs, le respect d'une procédure précise.
    Auteur : Sylvain Niel, Président du Cercle des DRH
Teitgen & Viottolo : Maîtriser le risque pénal
  • Sanctions pénales des licenciements économiques déguisés
    Éluder les règles applicables aux procédures de licenciement pour motif économique a non seulement un coût, mais de multiples amendes peuvent sanctionner les étapes non respectées...
    Auteur : Agnès Viottolo, Avocate Associée, Teitgen & Viottolo
Actualités
  • Panorama trimestriel de jurisprudence - Juillet-Septembre 2021
    Voici, comme chaque trimestre, un tour d'horizon rapide des principaux arrêts rendus en matière sociale par la cour de cassation entre le 1er juillet et le 30 septembre 2021 et les enseignements que doivent, le cas échéant, en tirer les DRH dans leur pratique.
    Auteurs : Joël Colonna, Maître de conférences, Aix-Marseille Université Centre de Droit social (UR 901), et Virginie Renaux-Personnic, Maître de conférences, Aix-Marseille Université Centre de Droit social (UR 901)
Source : Actualités du droit